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Exemple 1 : Vous êtes marié et avez 1 enfant de 20 ans. Situation familiale : Célibataire Marié Concubinage Situation Sociale : Autonome Chez les parents Autre Ressources : AutreFamiliales Personnelles Conjoint Situation scolaire : Lycéen Étudiant A cessé les études. PDF ETAT-CIVIL DU DEMANDEUR - Manche Situation familiale : ☐ Célibataire . En cas de divorce : Veuillez nous fournir la copie du jugement avec le droit de garde. justificatif de la nationalité française apporté par l'un des documents suivants : - Copie du passeport français en cours de validité, OU - Copie recto verso de la carte nationale d'identité française en cours de validité, OU - Copie du certificat de nationalité française accompagnée d'une pièce d'identité. PDF Formulaire de demande d'inscription - sete.fr Attestation de concubinage : modèle de lettre - Droit-finances Pièces à fournir Immatriculation consulaire ; IMPOT 2022. Les documents indispensables en cas d'achat d'un bien immobilier Si usted es servidor público o agente diplomático /consular, actualice o registre su firma aquí. Les justificatifs d'état civil Mis à jour le 20 mai 2019 Question/réponse Selon la situation, peuvent justifier d'une situation de couple, le livret de famille, une copie ou un extrait d'acte de mariage, l'attestation de l'enregistrement du PACS ou l'extrait d'acte de naissance avec mention de PACS. PDF Motif impérieux d'ordre familial - frenchbee.com PDF FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN ... - economie.gouv.fr Situation familiale - Force Ouvrière Idées cadeaux pour la fête des mères - Vitrine Magique Envoyer en quelques clics le justificatif de droits pour vos ... - APICIL 1- Composition familiale Célibataire Célibataire avec enfant(s) . Calcul des parts pour un célibataire ou divorcé vivant seul. - l'enfant célibataire du Membre Participant à la charge de l'ouvrant droit, de son conjoint, de son conjoint séparé, . Votre situation familiale (page 2) / CADRE D - Impôt sur le revenu Je m'engage à ne faire aucune déclaration publique au nom de l'organisation, sans y avoir été autorisé ni à me prévaloir de mon appartenance à la section pour des raisons personnelles.